Procès-verbaux des Conseils Municipaux

PV du 9-7-2024 approuvé le 9-10-2024

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Convention de servitude ZD13

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Convention de servitude ENEDIS parcelle ZD13

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Plan d'aménagement et de développement durables - PADD

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Location 22 cours du Général de Gaulle

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Recensement de la population 2025 - recrutement d'agents

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Convention de passage Parcelle ZM 172

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Modification budgétaire n°002-2024

Télécharger le document
+

Délib CM du 09-10-2024 Participation financière école privée Jeanne d'Arc 2024

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Convention de passage avec le SDEEG - Parcelle ZP 53

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Exonération taxe sur le foncier bâti - FRR

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Prorogation promesse de bail emphytéotique et promesse de convention agrivoltaïque

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Zone d'accélération des énergies renouvelables ZAEnR

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Libre-service scooters électriques Cali - Convention eDog

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Libre-service scooters électriques Cali - AMI

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Modification du règlement du cimetière- art 38

Télécharger le document
+

Délib CM du 09-10-2024 Admission en non valeur - 31.54€

Télécharger le document

Délib CM du 09-10-2024 Admission en non valeur 837.32€

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 09-10-2024

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Prestation complémentaire santé - Mandat CDG33

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 AVENANT Convention EPFNA - Commune - Cali

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Avenant EPFNA - Cali - Commune

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 CONVENTION de servitude SDEEG

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Servitude de passage SDEEG - réseau

Télécharger le document
+

Délib CM du 12-6-2024 Décision modificative budgétaire n°001-2024

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Emprunt

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 CONVENTION d'adhésion CDG33 Recueil des actes de violences

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Adhésion CDG33 Recueil signalements des actes de violences

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 AVENANT N°3 - Convention ADS - PETR

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 032-2024 PETR Avenant n°3 Convention ADS

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 - CONVENTION PETR

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 PETR Convention contrôle conformité suivi travaux ADS

Télécharger le document
+

Délib CM du 12-6-2024 Locations salles - modif délib 081-2022 du 7-12-2022

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Temps multi sport séniors

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 FDAEC 2024

Télécharger le document

Délib CM du 12-6-2024 Recensement communal2025 Coordonnateur communal

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 12/06/2024

Télécharger le document

PV Conseil municipal du 28 février 2024

Télécharger le document

Ouverture de Postes

Télécharger le document

Adoption rapport n°4 CLECT du 04 mars 2024

Télécharger le document
+

Amendes de Police - travaux de sécurité rue de la Chartreuse

Télécharger le document

Amendes de Police - Aménagement de sécurité et organisation du stationnement aux abords du Cabinet médical

Télécharger le document

DEMANDE D'EMPRUNT 2024

Télécharger le document

BUDGET COMMUNE 2024

Télécharger le document

Subventions aux associations 2024

Télécharger le document

Subvention 2024 -Association les Jardins de la Rose Guizièroise

Télécharger le document

Subvention 2024 - Association Société Historique de St Médard de Guizières

Télécharger le document

Subvention 2024 - Association Fnaca

Télécharger le document
+

Subvention 2024- Association les Amis du beffroi

Télécharger le document

Subvention 2024 - Assocaition Saint Méd Art

Télécharger le document

Subvention 2024 - Association ACGMSC

Télécharger le document

Subvention 2024 - Association Comité de Jumelage

Télécharger le document

Subvention 2024 - Association Boules Lyonnaises

Télécharger le document

Taux d'imposition 2024

Télécharger le document

AFFECTATION DU RESULTAT 2023- BUDGET COMMUNAL

Télécharger le document

COMPTE DE GESTION 2023

Télécharger le document
+

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - budget communal

Télécharger le document

Pv du Conseil municipal du 07 février 2024 approuvé le 28 février 2024

Télécharger le document

Délib CM du 28/02/2024

Télécharger le document

Délib CM du 28/02/2024

Télécharger le document

Délib CM du 28/02/2024

Télécharger le document

Délib CM du 28/02/2024

Télécharger le document

PV du 12/12/2023 approuvé le 07/02/2024

Télécharger le document

Délib CM du 07-02-2024 Modification autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement en 2024

Télécharger le document
+

Délib CM du 07-02-2024 Demande de subvntion DETR 2024- Cabinet médical

Télécharger le document

Délib CM du 07-02-2024 Demande de subvention DETR 2024- Equipements numériques école élémentaire

Télécharger le document

PV du 04/10/2023 approuvé le 12/12/2023

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Convention CDG33 - CNP

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Décision modificative budgétaire n°003-2023

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Marché MAPA - Cabinet médical - fonds européens

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement en 2024

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Délégation au Maire - Vente de biens mobiliers

Télécharger le document
+

Délib CM du 12/12/2023 Modification du PLU

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Mandats spéciaux élus

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Annulation de dettes

Télécharger le document

Délib CM du 12/12/2023 Suppressions de postes

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 12/12/2023

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Bail commercial Place de la Fraternité - prise en charge financière Bail et Etat des lieux

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Location terrain communal

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Convention Cali - Mise à disposition d'un terrain de sport

Télécharger le document
+

Délib CM du 04/10/2023 Fonds de concours Cali - Cabinet médical

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Participation aux dépenses des frais de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Annulation de dette

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Amortissements

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Mandat spécial Maire - Wedmore

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Modifications budgétaires n°002-2023

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Vente terrain Cali - ZR 222

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Mise à disposition d'un terrain communal et subvention à l'association "les jardins de la Rose Guiziéroise"

Télécharger le document
+

Délib CM du 04/10/2023 Cali-Délégation de la compétence transports scolaires - convention 2023-2026

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Modification des statuts de la Cali

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Délib rectificative démission Mme MAZEAU

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2023 Délib rectificative démission Mme MARIE VASSEUR

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 04/10/2023

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Loyer commercial 78 rue de la République

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Annulation des emplacements réservés 3 et 9 du PLU

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Rétrocession des biens de l'ASL du Clos de Laveau à la commune

Télécharger le document
+

Délib CM du 28/06/2023 Passage en M 57 - Comptabilité

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Convention Cali - Vélos libre service

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Avenant convention CDG33 Prestation chômage

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Décisions modificatives budgétaires n°01-2023

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Effacement de dettes

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Tarifs ventes boissons glaces et biscuits à la piscine

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Tarifs entées piscine

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 RODP Gaz

Télécharger le document
+

Délib CM du 28/06/2023 RODP Electricité

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 RODP Télécommunications

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Vente terrain ZR 362

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Achat terrain Bofferon

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Délégués référents communaux RGPD et CNIL

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Commissions communales

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Commission de contrôle des listes électorales

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Membres du SIVU Chenil fourrière du libournais

Télécharger le document
+

Délib CM du 28/06/2023 Membres du CCAS

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Démission Mme MAZEAU - Tableau des conseillers municipaux

Télécharger le document

Délib CM du 28/06/2023 Démission Mme MARIE VASSEUR -Tableau des conseillers municipaux

Télécharger le document

PV du 21 mars 2023 approuvé le 28 juin 2023

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 28 juin 2023

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention Association Historique SMDG

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Budget Commune 2023

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 FDAEC 2023

Télécharger le document
+

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Associations

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association ACGMSC

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association FNACA

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Les Amis du Beffroi

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Saint Méd'Art

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Football

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Comité de Jumelage

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Boules Lyonnaises

Télécharger le document
+

Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Pétanque à la Gui'z

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Taux d'impositions 2023

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Affectation du réslultat 2022

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Compte de Gestion 2022 du Trésorier Municipal

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Compte Administratif 2022

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Concession cimetière

Télécharger le document

Délib CM du 21/03/2023 Répartition du produit des concessions dans le cimetière

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 21/03/2023

Télécharger le document
+

Délib CM du 21/02/2023 Vente fossé La Croix Sud

Télécharger le document

PV du 07/12/2023 approuvé le 21/02/20232

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 MOTION conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Demande de subvention au Conseil Départemental - Enseignement du 1er degré

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Demande de subvention au Conseil Départemental Report Modal - rue de Belfort

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Prestation balayeuse

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Convention offre de service de prévention et santé au travail CDG33

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Avenant n°2 convention PETR

Télécharger le document
+

Délib CM du 21/02/2023 CLECT Cali n°4 - Rapport n°3

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Achat terrain M. BRAVIN

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Achat terrains M. LE MERDY

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Membre du CCAS

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Vente terrain La croix sud ZR 362

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 21/02/2023

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Dde subv FIPDR Prog S et FDAEC Mise en sécurité de l'école

Télécharger le document

Délib CM du 21/02/2023 Dde subv DSIL et FDAEC Récupération eau de pluie stade de football

Télécharger le document
+

Délib CM du 21/02/2023 Vente 14 rue de la République

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Convention recherche médecin

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Motion sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur la capacité à investir et sur le maintien d'une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Motion de soutien à la pêche à la lamproie

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Motion relative au développement de l'éolien terrestre dans la forêt de la Double

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Motion de soutien à la viticulture

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Tarifs prestation balayeuse

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Tarifs cantine scolaire 1-1-2023

Télécharger le document
+

Délib CM du 07/12/2022 Vente balayeuse SCARAB

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Convention CDG33 - Prestation chômage

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Mandat spécial élus - congrès des Maires 2022

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Mandat spécial élus - remise des trophées du prix TERRITORIA 2022

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Tarifs locations des salles

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement 2023

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Tarif location snack du camping

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Tarif location maison du camping

Télécharger le document
+

Délib CM du 07/12/2022 Convention AVI-CONSEIL

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Membres du CCAS

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Convention territoriale globale 2022-2026 CAF - Cali

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Modification des statuts de la Cali

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Règlement interne accueils périscolaires

Télécharger le document

Délib CM du 07/12/2022 Règlement interne cantine scolaire

Télécharger le document

PV du 04/10/2022 approuvé le 07/12/2022

Télécharger le document

CM du 07/12/2022 Liste des délibérations

Télécharger le document
+

Délib CM du 4/10/2022 Motion de rejet SMICVAL

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Modification du PLU - Photovoltaïque

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Décision modificative budgétaire DM n°003-2022

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Bail commercial immeuble 5 place de la Fraternité

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Désaffectation et déclassement parcelle sise à la Croix Sud

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Vente terrain Laveau parcelle ZN 315

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Vente maison des associations Pierre Faure

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Vente fossé ZR n°101

Télécharger le document
+

Délib CM du 4/10/2022 Convention médiation préalable - cdg33

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Convention Recherche Médecin

Télécharger le document

Délib CM du 4/10/2022 Tarifs prestations services techniques

Télécharger le document

Délib CM du 04/10/2022 Redevances d'occupation du domaine public

Télécharger le document

Liste des délibérations examinées le 04/10/2022

Télécharger le document

PV du 06/07/2022 approuvé le 4/10/2022

Télécharger le document

CM du 06/07/2022 Liste des délibérations

Télécharger le document

Délib CM du 7/7/2022 Rapport d'activités 2021 SMICVAL

Télécharger le document
+

Délib CM du 7/7/2022 Décision modificative budgétaire DM 02-2022.

Télécharger le document

Délib CM du 7/7/2022 Emprunt 500 000€

Télécharger le document

Délib CM du 7/7/2022 Affectation du résultat 2021 - rectification.

Télécharger le document

Conseil municipal du 5 avril 2022

Télécharger le document

Conseil municipal du 9 février 2022

Télécharger le document

Conseil municipal du 7 décembre 2021

Télécharger le document

Conseil municipal du 16 octobre 2021

Télécharger le document

Conseil municipal du 7 juillet 2021

Télécharger le document
+

Conseil municipal du 26 mai 2021

Télécharger le document

Conseil municipal du 9 avril 2021

Télécharger le document

Conseil municipal du 6 février 2021

Télécharger le document

Conseil municipal du 2 décembre 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 7 octobre 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 4 juillet 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 04 mars 2020

Télécharger le document
+

Conseil municipal du 25 février 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 15 janvier 2020

Télécharger le document

Conseil municipal du 04 décembre 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 15 octobre 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 18 septembre 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 24 juin 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 22 mai 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 06 mai 2019

Télécharger le document
+

Conseil municipal du 09 avril 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 19 mars 2019

Télécharger le document

Conseil municipal du 11 décembre 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 16 octobre 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 12 juillet 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 10 juillet 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 5 juin 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 10 avril 2018

Télécharger le document
+

Conseil municipal du 13 février 2018

Télécharger le document

Conseil municipal du 13 décembre 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 11 décembre 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 06 décembre 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 03 octobre 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 21 juin 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 10 mai 2017

Télécharger le document

Conseil municipal du 05 avril 2017

Télécharger le document
+

Conseil municipal du 28 février 2017

Télécharger le document

Actes réglementaires

Arrêté portant interdiction provisoire de consommer de l'alcool sur l'espace détente et de loisirs du Guâ et le terrain de pétanque

Télécharger le document

Arrêté portant réglementation de la propreté et de l'entretien des espaces publics

Télécharger le document

Arrêté permanent sens unique rue des Terriers

Télécharger le document

Arrêté voirie permanent stationnement rue du 14 juillet

Télécharger le document

Arrêté voirie permanent règlementation stationnement rue de Wedmore

Télécharger le document