Procès-verbaux des Conseils Municipaux

PV du 12/12/2023 approuvé le 07/02/2024

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Délib CM du 07-02-2024 Modification autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement en 2024

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Délib CM du 07-02-2024 Demande de subvntion DETR 2024- Cabinet médical

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Délib CM du 07-02-2024 Demande de subvention DETR 2024- Equipements numériques école élémentaire

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PV du 04/10/2023 approuvé le 12/12/2023

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Délib CM du 12/12/2023 Convention CDG33 - CNP

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Délib CM du 12/12/2023 Décision modificative budgétaire n°003-2023

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Délib CM du 12/12/2023 Marché MAPA - Cabinet médical - fonds européens

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Délib CM du 12/12/2023 Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement en 2024

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Délib CM du 12/12/2023 Délégation au Maire - Vente de biens mobiliers

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Délib CM du 12/12/2023 Modification du PLU

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Délib CM du 12/12/2023 Mandats spéciaux élus

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Délib CM du 12/12/2023 Annulation de dettes

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Délib CM du 12/12/2023 Suppressions de postes

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Liste des délibérations examinées le 12/12/2023

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Délib CM du 04/10/2023 Bail commercial Place de la Fraternité - prise en charge financière Bail et Etat des lieux

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Délib CM du 04/10/2023 Location terrain communal

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Délib CM du 04/10/2023 Convention Cali - Mise à disposition d'un terrain de sport

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Délib CM du 04/10/2023 Fonds de concours Cali - Cabinet médical

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Délib CM du 04/10/2023 Participation aux dépenses des frais de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc

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Délib CM du 04/10/2023 Annulation de dette

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Délib CM du 04/10/2023 Amortissements

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Délib CM du 04/10/2023 Mandat spécial Maire - Wedmore

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Délib CM du 04/10/2023 Modifications budgétaires n°002-2023

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Délib CM du 04/10/2023 Vente terrain Cali - ZR 222

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Délib CM du 04/10/2023 Mise à disposition d'un terrain communal et subvention à l'association "les jardins de la Rose Guiziéroise"

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Délib CM du 04/10/2023 Cali-Délégation de la compétence transports scolaires - convention 2023-2026

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Délib CM du 04/10/2023 Modification des statuts de la Cali

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Délib CM du 04/10/2023 Délib rectificative démission Mme MAZEAU

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Délib CM du 04/10/2023 Délib rectificative démission Mme MARIE VASSEUR

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Liste des délibérations examinées le 04/10/2023

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Délib CM du 28/06/2023 Loyer commercial 78 rue de la République

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Délib CM du 28/06/2023 Annulation des emplacements réservés 3 et 9 du PLU

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Délib CM du 28/06/2023 Rétrocession des biens de l'ASL du Clos de Laveau à la commune

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Délib CM du 28/06/2023 Passage en M 57 - Comptabilité

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Délib CM du 28/06/2023 Convention Cali - Vélos libre service

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Délib CM du 28/06/2023 Avenant convention CDG33 Prestation chômage

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Délib CM du 28/06/2023 Décisions modificatives budgétaires n°01-2023

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Délib CM du 28/06/2023 Effacement de dettes

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Délib CM du 28/06/2023 Tarifs ventes boissons glaces et biscuits à la piscine

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Délib CM du 28/06/2023 Tarifs entées piscine

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Délib CM du 28/06/2023 RODP Gaz

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Délib CM du 28/06/2023 RODP Electricité

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Délib CM du 28/06/2023 RODP Télécommunications

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Délib CM du 28/06/2023 Vente terrain ZR 362

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Délib CM du 28/06/2023 Achat terrain Bofferon

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Délib CM du 28/06/2023 Délégués référents communaux RGPD et CNIL

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Délib CM du 28/06/2023 Commissions communales

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Délib CM du 28/06/2023 Commission de contrôle des listes électorales

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Délib CM du 28/06/2023 Membres du SIVU Chenil fourrière du libournais

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Délib CM du 28/06/2023 Membres du CCAS

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Délib CM du 28/06/2023 Démission Mme MAZEAU - Tableau des conseillers municipaux

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Délib CM du 28/06/2023 Démission Mme MARIE VASSEUR -Tableau des conseillers municipaux

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PV du 21 mars 2023 approuvé le 28 juin 2023

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Liste des délibérations examinées le 28 juin 2023

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention Association Historique SMDG

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Délib CM du 21/03/2023 Budget Commune 2023

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Délib CM du 21/03/2023 FDAEC 2023

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Associations

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association ACGMSC

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association FNACA

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Les Amis du Beffroi

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Saint Méd'Art

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Football

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Comité de Jumelage

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Boules Lyonnaises

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Délib CM du 21/03/2023 Subvention 2023 Association Pétanque à la Gui'z

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Délib CM du 21/03/2023 Taux d'impositions 2023

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Délib CM du 21/03/2023 Affectation du réslultat 2022

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Délib CM du 21/03/2023 Compte de Gestion 2022 du Trésorier Municipal

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Délib CM du 21/03/2023 Compte Administratif 2022

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Délib CM du 21/03/2023 Concession cimetière

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Délib CM du 21/03/2023 Répartition du produit des concessions dans le cimetière

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Liste des délibérations examinées le 21/03/2023

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Délib CM du 21/02/2023 Vente fossé La Croix Sud

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PV du 07/12/2023 approuvé le 21/02/20232

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Délib CM du 21/02/2023 MOTION conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune

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Délib CM du 21/02/2023 Demande de subvention au Conseil Départemental - Enseignement du 1er degré

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Délib CM du 21/02/2023 Demande de subvention au Conseil Départemental Report Modal - rue de Belfort

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Délib CM du 21/02/2023 Prestation balayeuse

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Délib CM du 21/02/2023 Convention offre de service de prévention et santé au travail CDG33

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Délib CM du 21/02/2023 Avenant n°2 convention PETR

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Délib CM du 21/02/2023 CLECT Cali n°4 - Rapport n°3

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Délib CM du 21/02/2023 Achat terrain M. BRAVIN

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Délib CM du 21/02/2023 Achat terrains M. LE MERDY

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Délib CM du 21/02/2023 Membre du CCAS

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Délib CM du 21/02/2023 Vente terrain La croix sud ZR 362

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Liste des délibérations examinées le 21/02/2023

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Délib CM du 21/02/2023 Dde subv FIPDR Prog S et FDAEC Mise en sécurité de l'école

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Délib CM du 21/02/2023 Dde subv DSIL et FDAEC Récupération eau de pluie stade de football

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Délib CM du 21/02/2023 Vente 14 rue de la République

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Délib CM du 07/12/2022 Convention recherche médecin

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Délib CM du 07/12/2022 Motion sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur la capacité à investir et sur le maintien d'une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population

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Délib CM du 07/12/2022 Motion de soutien à la pêche à la lamproie

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Délib CM du 07/12/2022 Motion relative au développement de l'éolien terrestre dans la forêt de la Double

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Délib CM du 07/12/2022 Motion de soutien à la viticulture

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Délib CM du 07/12/2022 Tarifs prestation balayeuse

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Délib CM du 07/12/2022 Tarifs cantine scolaire 1-1-2023

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Délib CM du 07/12/2022 Vente balayeuse SCARAB

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Délib CM du 07/12/2022 Convention CDG33 - Prestation chômage

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Délib CM du 07/12/2022 Mandat spécial élus - congrès des Maires 2022

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Délib CM du 07/12/2022 Mandat spécial élus - remise des trophées du prix TERRITORIA 2022

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Délib CM du 07/12/2022 Tarifs locations des salles

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Délib CM du 07/12/2022 Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement 2023

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Délib CM du 07/12/2022 Tarif location snack du camping

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Délib CM du 07/12/2022 Tarif location maison du camping

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Délib CM du 07/12/2022 Convention AVI-CONSEIL

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Délib CM du 07/12/2022 Membres du CCAS

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Délib CM du 07/12/2022 Convention territoriale globale 2022-2026 CAF - Cali

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Délib CM du 07/12/2022 Modification des statuts de la Cali

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Délib CM du 07/12/2022 Règlement interne accueils périscolaires

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Délib CM du 07/12/2022 Règlement interne cantine scolaire

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PV du 04/10/2022 approuvé le 07/12/2022

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CM du 07/12/2022 Liste des délibérations

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Délib CM du 4/10/2022 Motion de rejet SMICVAL

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Délib CM du 4/10/2022 Modification du PLU - Photovoltaïque

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Délib CM du 4/10/2022 Décision modificative budgétaire DM n°003-2022

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Délib CM du 4/10/2022 Bail commercial immeuble 5 place de la Fraternité

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Délib CM du 4/10/2022 Désaffectation et déclassement parcelle sise à la Croix Sud

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Délib CM du 4/10/2022 Vente terrain Laveau parcelle ZN 315

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Délib CM du 4/10/2022 Vente maison des associations Pierre Faure

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Délib CM du 4/10/2022 Vente fossé ZR n°101

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Délib CM du 4/10/2022 Convention médiation préalable - cdg33

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Délib CM du 4/10/2022 Convention Recherche Médecin

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Délib CM du 4/10/2022 Tarifs prestations services techniques

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Délib CM du 04/10/2022 Redevances d'occupation du domaine public

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Liste des délibérations examinées le 04/10/2022

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PV du 06/07/2022 approuvé le 4/10/2022

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CM du 06/07/2022 Liste des délibérations

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Délib CM du 7/7/2022 Rapport d'activités 2021 SMICVAL

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Délib CM du 7/7/2022 Décision modificative budgétaire DM 02-2022.

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Délib CM du 7/7/2022 Emprunt 500 000€

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Délib CM du 7/7/2022 Affectation du résultat 2021 - rectification.

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Conseil municipal du 5 avril 2022

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Conseil municipal du 9 février 2022

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Conseil municipal du 7 décembre 2021

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Conseil municipal du 16 octobre 2021

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Conseil municipal du 7 juillet 2021

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Conseil municipal du 26 mai 2021

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Conseil municipal du 9 avril 2021

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Conseil municipal du 6 février 2021

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Conseil municipal du 2 décembre 2020

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Conseil municipal du 7 octobre 2020

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

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Conseil municipal du 4 juillet 2020

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Conseil municipal du 04 mars 2020

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Conseil municipal du 25 février 2020

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Conseil municipal du 15 janvier 2020

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Conseil municipal du 04 décembre 2019

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Conseil municipal du 15 octobre 2019

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Conseil municipal du 18 septembre 2019

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Conseil municipal du 24 juin 2019

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Conseil municipal du 22 mai 2019

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Conseil municipal du 06 mai 2019

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Conseil municipal du 09 avril 2019

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Conseil municipal du 19 mars 2019

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Conseil municipal du 11 décembre 2018

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Conseil municipal du 16 octobre 2018

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Conseil municipal du 12 juillet 2018

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Conseil municipal du 10 juillet 2018

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Conseil municipal du 5 juin 2018

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Conseil municipal du 10 avril 2018

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Conseil municipal du 13 février 2018

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Conseil municipal du 13 décembre 2017

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Conseil municipal du 11 décembre 2017

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Conseil municipal du 06 décembre 2017

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Conseil municipal du 03 octobre 2017

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Conseil municipal du 21 juin 2017

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Conseil municipal du 10 mai 2017

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Conseil municipal du 05 avril 2017

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Conseil municipal du 28 février 2017

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Actes réglementaires

Arrêté portant interdiction provisoire de consommer de l'alcool sur l'espace détente et de loisirs du Guâ et le terrain de pétanque

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Arrêté portant réglementation de la propreté et de l'entretien des espaces publics

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